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Arrêté du 30 mars 1992, « études de troisième cycle », modifié par l’Arrêté du 21 juillet 1999. « Les études doctorales sont une formation à et par la recherche,  qui peut être accomplie en formation initiale ou continue. La formation doctorale, qui débouche sur la thèse, est préparée de préférence au sein d’écoles doctorales reconnues dans le cadre de contrats quadriennaux de développement de la recherche et des études doctorales conclu entre le ministère de l’éducation nationale et les établissements d’enseignement supérieur, après consultation de leur conseil scientifique .

Les écoles doctorales associent les équipes d’enseignement intervenant dans la préparation d’un ou plusieurs DEA d’un même ensemble disciplinaire ou pluridisciplinaire, ainsi que les équipes associées, jeunes équipes et équipes   d’accueil de doctorants travaillant sur cet ensemble ».